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Service Commun de Formations Continue et par Alternance - SEFCA

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Actualités du SEFCA Non catégorisé

  • Diplôme Universitaire Préparation Physique (PP)

    En présentiel

    Diplôme proposé par l’UFR STAPS

    Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Responsable pédagogique en charge de la formation : Madame Carole COMETTI BONHOMME

    Rythme

    126h00 + 150h de stage

    une semaine en octobre puis 3 sessions de 3 jours (du jeudi au samedi) en novembre, janvier et mars, et évaluation en juin.   Chaque session aborde deux thèmes spécifiques.

    Dates

    DU  21/10/2024 au 14/06/2025

    Lieu

    UFR STAPS

    Campus de Dijon

    Centre d'Expertise de la Performance (CEP)

    Tarif

    3 400,00 €

    Description

    Formation permettant d'apprendre des techniques pour développer sa force, sa vitesse, son endurance et sa pliométrie avec un séminaire sur la réathlétisation en option

    A qui s’adresse la formation ?

    • Salariés dans l’emploi (entraineurs, préparateurs physiques en club, animateurs dans des centres de remise en forme, ...)
    • Profession libérale, kinésithérapeutes, ...
    • Demandeurs d’emploi inscrits au Pôle emploi
    • Professeur d'EPS
    • Professionnel de l'entrainement

    Pré-requis

    Il est demandé un niveau licence STAPS (Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives) avec une mention entrainement, ou équivalent.

    Dans le cas contraire, il est possible de faire une demande d'équivalence (si titulaire de brevet d'état...), en complétant le dossier de candidature ainsi que le dossier de demande de validation d'acquis professionnels et personnels. (VAP aussi appelée VA85)

    Objectifs

    Les activités professionnelles liées à l’entraînement sportif s’appuient sur des compétences techniques de base dans la pratique d’un ou plusieurs sports. Ce secteur est par ailleurs en pleine mutation compte tenu des exigences actuelles du sport de haut niveau. Dans le cadre de son développement, ce marché est en demande de professionnalisation et requiert, pour son évolution et sa diversification, l’intégration de compétences avérées, au-delà de celles existantes, dans le domaine de la musculation et de la préparation physique.

    Compétences acquises

    • Évaluation des qualités physiques
    • Bilan complet individualisé ou collectif
    • Préparation physique individualisée : création et animation des séances de préparation physique
    • Suivi en préparation physique
    • Optimisation de la performance (Récupération, état de forme, ...)

    Modalités d’évaluation

    Le DU Préparation Physique est obtenu lorsque l'étudiant présente une note supérieure à 10 à la moyenne des deux épreuves suivantes :

    • Examen écrit d'évaluation des connaissances de 4h
    • Soutenance orale du mémoire rédigé à la suite du stage effectué durant la formation.

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

  • Certification Pratiquer le droit du travail

    HYBRIDE : Formation dispensée en présentiel et à distanciel

    Diplôme proposé par l’UFR Droit, Sciences Economique et Politique Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     Responsable pédagogique en charge de la formation : Mesdames Angélique THURILLET-BERSOLLE et Céline LAURICHESSE

    Rythme

    120 heures réparties d'octobre à juillet

    Les journées de "e-learning" mentionnés sur le calendrier sont prévisionnelles et sont à définir en fonction de votre emploi du temps personnel.

    Ces journées ne sont pas à effectuer durant les périodes de vacances universitaires, week-end et jours fériés.

    Dates

    Du 17/10/2024 au 11/07/2025

    Lieu

    UFR Droit, Sciences Politique et Economique

    Campus Universitaire de Dijon

    Tarif

    2 800,00 €

    Description

    La certification "Pratiquer le droit du travail" a été créée pour répondre aux attentes de tout professionnel dont l’activité professionnelle consiste pour partie à faire appliquer le droit du travail (délégués syndicaux, membres de CSE, professionnels RH, gestionnaires de paie, avocats, conseillers prud’homaux, etc.), ce qui implique à la fois la maîtrise d’un socle de connaissances et d’une méthodologie de cas pratique appliquée au droit du travail.

    Qui peut s'inscrire ?

    Public en formation continue :

    • Salariés du secteur privé exerçant : des métiers polyvalents de gestion et d’administration ; des métiers d’encadrement de premier niveau.
    • Conseillers prud’homaux
    • Conseillers du salarié et défenseurs syndicaux ;
    • Candidats ou élus aux institutions représentatives du personnel ;
    • Délégués syndicaux et représentants de section syndicale ;
    • Individuels intéressés par les aspects pratiques des relations de travail.

    Pré-requis

    Baccalauréat

    Objectifs

    Ce Diplôme d’Université spécialisé a pour objectif d’accompagner et de valider l’acquisition de connaissances de bas en droit du travail.

    • Il s’adresse exclusivement à un public de formation continue.
    • Il est organisé de manière à être aisément accessible aux personnes en activité professionnelle : sessions de regroupement, utilisation de la formation ouverte et à distance.

    Compétences visées

    Ce Diplôme d’Université spécialisé a pour objectif d’accompagner et de valider l’acquisition de connaissances de base en droit du travail.

     Les connaissances en droit social peuvent être exploitées dans des fonctions de gestion, de conseil et de défense, et plus spécifiquement dans les métiers :

    • De gestion des ressources humaines (directeur des ressources humaines, responsable ou adjoint au responsable d’un service ressources, cadres des ressources humaines – exemple : responsable de l’emploi, de la formation, du recrutement, de la communication, des rémunérations…)
    • De responsable d’organisation professionnelle,
    • D’auditeur social et consultant en GRH,
    • De conseil et de défense (avocat spécialisé ou non en droit social)
    • De juriste en droit social.

    Des connaissances de base en droit social sont requises dans l’exercice :

    • De métiers polyvalents de gestion et d’administration,
    • D’encadrement de premier niveau,
    • De direction d’entreprise, spécialement en PME/PMI.

     

    Par ailleurs, les membres des institutions représentatives du personnel (délégués du personnel, comité d’entreprise, comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – CHSCT - …) et les conseillers prud’homaux doivent disposer d’un socle de connaissances sur l’organisation juridique des relations de travail pour pouvoir exercer leurs missions. Il en a de même de candidats aux élections pour ces institutions représentatives du personnel et des délégués syndicaux (ou encore représentant de section syndicale).

    Modalité d’évaluation

    Cas pratique regroupant un support écrit, une présentation orale et un échange avec le jury.

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

  • Dispositif Transitoire DU Préparation Physique

    En présentiel

     Option proposée par l’UFR STAPS

    Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Responsable pédagogique en charge de la formation : Madame Carole COMETTI BONHOMME

    Rythme

    30 heures

    Dates

    DU 21/10/2024 au 31/08/2025

    Lieu

    UFR STAPS

    Campus de Dijon

    Tarif

    650,00 €

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

    Spécificité

    Cette formation ne peut pas être réalisée seule et doit être réalisée dans le cadre du DU préparation physique

  • Diplôme Universitaire Laïcité, Religions et République

    En présentiel

    Diplôme proposé par l’UFR Droit, Sciences Economique et Politique Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     Responsable pédagogique en charge de la formation : Monsieur OROBON Frédéric

    Rythme

    La formation se déroule de manière discontinue. Les cours ont lieu sur 20 jours (7 h /j) – 140h

    Dates

    Du 04/10/2024 au 28/06/2025

    Lieu

    UFR Droit, Sciences Politique et Economique

    Campus Universitaire de Dijon

    Tarif

    900,00 €

    Description

    Ce Diplôme Universitaire vise la construction et/ou le renforcement de compétences pratiques telles que la prévention et la résolution de conflits concernant les rapports entre norme civile et prescription religieuse.

    En ce sens, l’accueil des publics, les démarches éducatives, la compatibilité entre la prescription religieuse et le règlement intérieur sont à questionner.

    Qui peut s'inscrire ?

    Cette formation, ouverte à tous les étudiants intéressés, s’adresse en priorité à l’ensemble des cadres religieux des différents cultes, aux responsables d’associations cultuelles, aux aumôniers de l’armée, des établissements hospitaliers et des établissements pénitentiaires ainsi qu’aux ministres du culte arrivés récemment sur le territoire français.

    Elle concerne également les agents publics et privés soucieux d’acquérir une meilleure connaissance du fait religieux et des normes applicables aux institutions et activités religieuses. La variété des profils susceptibles de s’inscrire à un DU doit être recherchée et nécessiter de la part des intervenants un souci constant de pédagogie

    Pré-requis

    La formation est ouverte aux titulaires au minimum d’un Bac (niveau IV) ou justifiant d’une expérience professionnelle ou personnelle pouvant donner lieu à une validation des acquis.

    Objectifs

    • Transmettre un socle commun relatif au contexte socio-historique, au droit et aux institutions de la France, et en particulier au principe de laïcité et à ses applications ;
    • Fournir des instruments en vue de faciliter la gestion des personnels et des institutions cultuelles et préparer les aumôniers à l’exercice de leurs fonctions dans le cadre d’une administration ou de l’armée ;
    • Promouvoir la connaissance du fait religieux et des religions implantées sur le territoire français, au regard notamment de leur organisation et de leurs doctrines dans le but de créer un espace de dialogue entre les publics

    Compétences visées

    Connaître la laïcité et le cadre républicain dans son ensemble et être capable d’analyser et de traiter des situations qui se présentent au quotidien. Concilier la liberté de croire comme de ne pas croire avec les principes assurant le fonctionnement pacifique du corps social.

    Modalité d’évaluation

    Les évaluations se feront en contrôle continu des connaissances et d’un mémoire accompagné.

    Chaque Unité d’Enseignement a le même coefficient. 

    La validation s’effectue par compensation. Le diplôme est délivré lorsque la moyenne finale du stagiaire est de 10/20.

    En cas d’échec, les candidats peuvent repasser l’examen à la session de l’année suivante sous réserve de réinscription à l’Université de Bourgogne.

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

  • Diplôme Universitaire Perception, Action et Troubles des Apprentissages (PATA)

    En présentiel

    Diplôme proposé par l’UFR STAPS

    Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Consulter le programme

    Responsable pédagogique en charge de la formation : Monsieur Thierry POZZO

    Rythme

    178h00 + 14h de stage

    Uniquement du jeudi au samedi sur les mois de septembre, novembre, mars et juin 168h sur 24 jours de cours (dont 12 h d’examens) Les cours sont répartis en 8 séquences de 3 jours

    Dates

    DU  16/11/2023 au 20/09/2025

    Lieu

    UFR STAPS

    Campus de Dijon

    Tarif

    2 500,00 €

    Description

    Cette formation permet d'étudier les différents troubles de l'apprentissage, leur origine physiologique et le traitement à apporter

    A qui s’adresse la formation ?

    • Professionnels libéraux, hospitaliers, personnels de structures prenant en charge des enfants avec troubles des apprentissages, enseignants, toute profession médicale (orthoptiste, ophtalmologiste, opticien, kinésithérapeute, ostéopathe, podologue, et plus généralement toute profession investie dans la prise en charge des troubles des apprentissages).
    • Étudiants de formation initiale sous réserve d’acceptation par la commission pédagogique.

    Pré-requis

    La formation est ouverte aux titulaires au minimum d’un Bac+3 ou justifiant d’une expérience professionnelle ou personnelle pouvant donner lieu à une validation des acquis :

    • S’intéressant aux relations entre les apprentissages, les troubles neuro-visuels et le couplage perception-action,
    • Possédant déjà une formation généraliste minimale (notamment en troubles des apprentissages, en sciences de la vision, en sciences du mouvement, en pathologies pédiatriques, en pédagogie spécialisée, en thérapeutique neuropsychologique)
    • S’inscrivant à titre personnel ou dans le cadre de plan de formation,
    • Faisant preuve d’une expérience professionnelle en la matière et désireux d’approfondir ses connaissances.

    Objectifs

    Les relations entre motricité, perception et cognition font l’objet d’un intérêt croissant. Il est en effet de plus en plus admis que des troubles perceptifs et moteurs peuvent accompagner des troubles cognitifs classiquement connus. Ce diplôme tente de balayer cette thématique et se centre aussi plus spécifiquement sur la relation qui existe entre la dyslexie, comme trouble de l’apprentissage répandu et le syndrome de déficience posturale qui lui, illustre des atteintes de la proprioception.

    Une approche novatrice basée sur une expérience clinique reconnue dans ce domaine a permis de mettre en place des techniques de traitements basées sur la rééducation du système proprioceptif, spécialement oculomoteur.

    Ces techniques seront enseignées comme base d’un enseignement critique autour de cette thématique complexe et émergente. A côté de la thérapeutique proprioceptive visuelle et générale, une place est accordée à la rééducation neuro-visuelle dans les troubles des apprentissages, à partir de cours magistraux et de travaux pratiques encadrés par des professionnels qui connaissent les deux thérapeutiques et les utilisent de façon complémentaire.

    Compétences acquises

    Les compétences acquises au cours de la formations liées aux thèmes suivants :

    • Thème 1 : Perception et action
    • Thème 2 : Les apprentissages et leurs troubles
    • Thème 3 : Déficience proprioceptive et posturale
    • Thème 4 : Rééducation Neuro-Visuelle et Troubles des Apprentissages

    Les débouchés envisageables :

    Pour les professionnels qui travaillent avec des patients présentant des troubles "dys" :

    • Une meilleure connaissance des trouble liés à la proprioception
    • Une meilleure prise en charge des symptômes
    • Un travail en équipe pluridisciplinaire qui assure une meilleure prise en charge des patients.

    Modalités d’évaluation

    Le DU Perception, Action et Troubles des Apprentissages est validé si l'étudiant obtient au moins 10 à la moyenne des deux évaluations suivantes :

    • Devoir écrit (QCM) sur les connaissances théoriques et pratiques
    • Mémoire de fin d'étude, rédigé tout au long de la formation, sur un thème choisi par l'étudiant

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

  • Diplôme Universitaire Droit Rural - Statut de l'entreprise agricole

    En présentiel

    Diplôme proposé par l’UFR Droit, Sciences Economique et Politique Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Responsable pédagogique en charge de la formation : Madame Christelle COUTANT-LAPALUS

    Rythme

    7 journées de 7heures.  49h sur 7 jours de cours (dont 1h d’examen)

    Dates

    Du 04/10/2024 au 15/11/2024

    Lieu

    UNIVERSITÉ DE BOURGOGNE

    Esplanade Érasme

    BP 278777

    21078 Dijon Cedex

    Campus Universitaire de Mâcon

    Tarif

    1 700,00 €

    Description

    Les 6 Diplômes Universitaires découlent directement du Master 2 «Droit Rural», chacun des DU étant accessible dans le cadre de la formation continue.

    Ce dispositif sur-mesure permet une formation personnalisée et adaptée à chaque profil.

    Qui peut s'inscrire ?

    La formation s’adresse à toute personne exerçant une activité professionnelle à caractère juridique, fiscal, comptable, économique dans le secteur agricole ou rural, Pour les personnes souhaitant accéder à l’un de ces diplômes et ne possédant pas les prérequis ; l’accès à la formation s’effectue sur décision du responsable de la formation après avis de la commission de sélection de l’entrée de Master 2 de droit rural, Elle est accessible aux salariés dans le cadre du plan de formation, en congé individuel de formation ou à titre individuel.

    Pré-requis

    - La formation est ouverte :

    Aux titulaires d’un diplôme de niveau Bac+2 justifiant de 3 années d’expérience professionnelle,

    A défaut, l’accès peut être envisagé après validation des acquis (décret du 23 août 1985) spécialement pour les candidats ayant acquis une expérience significative d’une durée minimale de 5ans, notamment dans les secteurs agricoles, viticoles ou ruraux.

    Objectifs

    • Permettre aux praticiens de parfaire leurs connaissances en droit de l’entreprise agricole,
    • Savoir rédiger un bail rural,
    • Maîtriser le contentieux du statut de fermage,
    • Conseiller un agriculteur sur le choix d’une mise en société,
    • Appréhender l’incidence du montant des cotisations sociales agricoles,
    • Connaître les outils d’une transmission de l’entreprise agricole,
    • Effectuer les démarches auprès de la Commission départementales d’orientation agricole pour l’obtention d’une autorisation administrative d’exploiter,
    • Assurer le suivi d’un dossier d’une entreprise agricole en difficulté.

    Compétences visées

    • Connaissances en droit de l’entreprise agricole,
    • Maitrise de la rédaction d’un bail rural,
    • Maîtrise du contentieux du statut de fermage,
    • Conseil sur le choix d’une mise en société,
    • Appréhender l’incidence du montant des cotisations sociales agricoles,
    • Connaissance des outils d’une transmission de l’entreprise agricole,
    • Maitrise des démarches auprès de la Commission départementales d’orientation agricole pour l’obtention d’une autorisation administrative d’exploiter,
    • Maitrise du suivi d’un dossier d’une entreprise agricole en difficulté.

    Modalité d’évaluation

    Examen sur table

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

  • Diplôme Université Optimisation de la Haute Performance Collective (OHPCO)

    En présentiel

    Diplôme proposé par l’UFR STAPS

    Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Responsable pédagogique en charge de la formation : Monsieur Mickael CAMPO

    Rythme

    Les cours sont répartis en 10 séquences de 3 journées à 4 jours (21 à 24 heures/sessions) et 1 session de 1 jour pour un examen écrit de 4 heures et la présentation des mémoires.

    Dates

    Du 07/10/2024 au 05/06/2025

    Lieu

    UFR STAPS

    Campus de Dijon

    Tarif

    3 600,00 €

    Description

    Le DU OHPCo est une spécialisation professionnelle qui s’adresse aux professionnels de l’accompagnement mental à la performance (préparateurs mentaux, psychologues du sport, coaches, sport scientists1), aux cadres sportifs (managers sportifs, entraîneurs, cadres d’état, DTN, ...) travaillant avec les structures fédérales, professionnelles ou semi-professionnelles, voire plus globalement aux chefs de projets (managers, dirigeant·e·s d’entreprise, chef·fe·s de service, …) cherchant à développer des compétences issues du sport collectif transférables à leur domaine d’activité.

    Qui peut s'inscrire ?

    Cette formation vise les acteurs des écosystèmes de performance d’équipe :

    • Professionnels de l’intervention psychologique en milieu sportif (préparateurs mentaux, coaches, psychologues, sport scientists),
    • Chef·fe·s de projet en position de management d’équipes (managers, entraîneurs, dirigeant·e·s d’entreprise, chef·fe·s de service, …)
    • Préparateur·rice·s physiques
    • Étudiant·e·s (L3, Master, Doctorat) STAPS et SHS
    • Sportif·ve·s de haut niveau

    Pré-requis

    Le DU OHPCo est à destination des professionnels de du management d’équipe ou de l’accompagnement à la performance possédant une formation de niveau 6 a minima (Bac +3)

    • Un doctorat en sciences du sport ou en psychologie,
    • un Master ou une Licence (STAPS Entraînement sportif, ou psychologie de préférence)
    • un Diplôme d'Etat jeunesse, éducation populaire et sport (DESJEPS ou DEJEPS)
    • un Brevet d’Etat d’éducateur sportif 2ème degré (BEES 2°)

    Pour les professionnels hors-liste ci-dessus, il est possible de faire une demande d'équivalence en complétant le dossier de candidature ainsi que le dossier de demande de Validation d'Acquis Professionnels et personnels (VAP).

     Objectifs

    La préparation mentale en sports collectifs est un domaine très spécifique qui requiert une formation actuellement très peu abordée dans les diplômes en psychologie du sport, qui traditionnellement sont orientés vers une approche très centrée sur l’individu, au détriment des compétences nécessaires pour optimiser la performance des groupes (équipes, staffs, groupes projets, etc.). Par ailleurs, ces mêmes formations sont souvent généralistes et quelque peu éloignées des spécificités de la très haute performance qui requiert inévitablement une connaissance de l’écosystème et des pratiques du sport professionnel et du niveau international.

    La formation proposée a donc pour but de former et spécialiser les acteurs de la performance d’équipe (préparateurs mentaux, coach, psychologues, sport scientists, managers, dirigeant·e·s d’entreprise, chef·fe·s de service, …) aux connaissances et compétences mobilisées dans le cadre de l’accompagnement mental à la très haute performance en sports collectifs.

    Le DU OHPCo vise également l’adaptation du parcours de formation au profil des professionnel en proposant trois spécialisations : management de projet de performance, préparation mentale, et accompagnement scientifique à la performance.

    Cette dernière spécialisation a notamment pour but de proposer une formation unique au nouveau métier de sport scientist en psychologie du sport actuellement émergeant au sein des fédérations sportives, qui permettra notamment aux stagiaires formés de postuler au sein des fédérations afin de délivrer les applications du projet TEAM SPORTS auprès de leurs équipes nationales.

    Compétences visées

    Une VAP offre la possibilité aux diplômés du DU OHPCO de poursuivre leurs études au niveau de la licence 3 dans le domaine STAPS « EOPS », avec validation des ECTS acquis sous réserve de l’accord du responsable de la formation.

    Le DU est constitué de 4 grands blocs regroupant vingt compétences réparties sur une année universitaire.

    Modalité d’évaluation

    L’évaluation des stagiaires s’effectuera lors d’une session d’examen d’une journée (juin), à partir de 3 épreuves :

    • Un test de connaissance type “questionnaire à choix multiples” de 45 questions

    • Un écrit de 3h comportant plusieurs questions courtes portant sur les cours délivrés pendant l’année de DU.

    • Une présentation orale d’analyse de l’activité.

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

  • Diplôme Universitaire Droit Rural Fondamentaux du Droit Rural

    En présentiel

    Diplôme proposé par l’UFR Droit, Sciences Economique et Politique Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Responsable pédagogique en charge de la formation : Madame Christelle COUTANT-LAPALUS

    Rythme

    Le DIU est composé de 15 journées de cours de 7 heures d’enseignement, soit un volume horaire de 105 heures.

    La formation est organisée à raison d’une session annuelle.

    La formation se déroule sur trois semaines consécutives en septembre.

    Dates

    Du 09/09/2024 au 27/09/2024

    Lieu

    UNIVERSITÉ DE BOURGOGNE

    Esplanade Érasme

    BP 278777

    21078 Dijon Cedex

    Campus Universitaire de Mâcon

    Tarif

    2 700,00 €

    Description

    Les 6 Diplômes Universitaires découlent directement du Master 2 «Droit Rural», chacun des DU étant accessible dans le cadre de la formation continue.

    Ce dispositif sur-mesure permet une formation personnalisée et adaptée à chaque profil.

    Qui peut s'inscrire ?

    La formation s’adresse à toute personne exerçant une activité professionnelle à caractère juridique, fiscal, comptable, économique dans le secteur agricole ou rural, Pour les personnes souhaitant accéder à l’un de ces diplômes et ne possédant pas les prérequis ; l’accès à la formation s’effectue sur décision du responsable de la formation après avis de la commission de sélection de l’entrée de Master 2 de droit rural, Elle est accessible aux salariés dans le cadre du plan de formation, en congé individuel de formation ou à titre individuel.

    Pré-requis

    un prérequis Bac + 2 en droit, en économie, ou en gestion comptabilité est exigé. L’entrée en formation est subordonnée à l’accord d’une commission de sélection.

    Objectifs

    Ce DIU a pour finalité d’offrir au monde professionnel du droit (avocats, notaires, juristes travaillant au sein d’un centre de gestion agricole, au sein d’un chambre d’agriculture, au sein d’un SAFER, ou toutes personnes intéressées après examen des prérequis…) une formation spécialisée dans des domaines du droit rural.

    Cette formation est validante au titre des obligations de formation continue de chacune des professions concernées.

    Les objectifs de la formation :

    • Permettre aux praticiens de parfaire leur connaissance en droit de l’entreprise agricole,
    • Savoir rédiger un bail rural,
    • Maîtriser le contentieux du statut du fermage
    • Conseiller un agriculteur sur le choix d’une mise en société
    • Appréhender l’incidence du montant des cotisations sociales agricoles
    • Connaître les outils d’une transmission de l’entreprise agricole
    • Effectuer les démarches auprès de la Commission départementale d’orientation agricole pour l’obtention d’une autorisation administrative d’exploiter
    • Assurer le suivi d’un dossier d’une entreprise agricole en difficultés- assurer le suivi d’un dossier d’une entreprise agricole en difficultés

    Compétences visées

    Ce DIU a pour finalité d’offrir au monde professionnel du droit (avocats, notaires, juristes travaillant au sein d’un centre de gestion agricole, au sein d’un chambre d’agriculture, au sein d’un SAFER, ou toutes personnes intéressées après examen des prérequis…) une formation spécialisée dans des domaines du droit rural.

    Modalité d’évaluation

    L’obtention du DIU est subordonnée à des attestations de présence à tous les modules.

    Une note globale au moins égale à 10/20 à l’examen final sera exigée après délibération du jury pour délivrance du diplôme.

    En cas d’échec, les candidats peuvent repasser l’examen à la session de l’année suivante sous réserve de réinscription.

    La validation du DIU reposera sur un examen oral, organisé et effectué par un jury composé du responsable de l’UE et de un ou deux intervenants de l’UE.

    Cet examen oral d’une durée de 40 mn à la fin du DIU contrôle et sanctionne l’acquisition des connaissances et du savoir-faire.

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

  • DU Gestion Fiscale

    En présentiel

    Diplôme proposé par l’UFR Droit, Sciences Economique et Politique Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     Responsable pédagogique en charge de la formation : Monsieur Hervé KRUGER

    Rythme

    26 jours sur deux années universitaires organisées chacune selon le même schéma : 3 jours en septembre puis 5 sessions de 2 jours (le vendredi et le samedi) entre octobre et mars. - 182 H

    Dates

    De 21/09/2023 au 08/03/2025

    Lieu

    UFR DSEP

    4 Boulevard Gabriel

    21000 Dijon

    Tarif

    4 095,00 €

    Description

    Les professionnels sont chaque jour confrontés, en tant que conseils ou en qualité de décideurs, à des difficultés toujours plus grandes pour maîtriser le droit fiscal, matière de plus en plus complexe et qui évolue très rapidement.

    Pour leur permettre de faire face à ces exigences, l’Université de Bourgogne, à travers le Centre de Recherches Fiscales, le Service Commun de Formations Continue et par Alternance (SEFCA), et le Conseil National de l’Ordre des Experts-Comptables, par l’intermédiaire du Club Fiscal des Experts-Comptables et du Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables de Bourgogne-Franche-Comté, proposent depuis 1996 une formation de haut niveau dans le domaine de la gestion fiscale.

    Cette formation, délivrée dans le cadre de la formation continue, fait intervenir les meilleurs spécialistes dans leur domaine.

    Les thèmes sont abordés sous l’angle des principes mais aussi des pratiques.

    Qui peut s'inscrire ?

    • Professionnels de l’expertise comptable et diplômés d’expertise comptable,
    • Commissaires aux comptes

    Pré-requis

    Les candidats doivent être titulaire du diplôme d'expertise comptable.

    Objectifs

    • Maîtriser les principes généraux de la fiscalité
    • Approfondir des règles applicables à certaines situations particulières
    • Acquérir (ou renforcer) une démarche de conseil et d’audit

    Compétences visées

    • Suivi de la fiscalité quotidienne de l’entreprise en fonction de sa structure juridique
    • Etablissement de toutes les déclarations fiscales
    • Conseils permanents sur la fiscalité de l’entreprise
    • Optimisation de la situation fiscale : Simulation et études prévisionnelles
    • Participation aux opérations de restructuration
    • Recherche et préparation de dossiers d’exonération
    • Conseils spécifiques lors d’opérations ponctuelles
    • Evaluation des propositions de montages fiscaux
    • Assistance lors de vérifications

    Programme

    • Introduction au droit fiscal et aux grands principes de la fiscalité
    • Introduction au droit fiscal
    • La classification fiscale des sociétés et ses conséquences
    • Fiscalité des entreprises
    • L’approche fiscale des structures adaptées aux PME
    • L’audit fiscal des comptes annuels
    • L’affectation et la distribution du résultat
    • Abus de droit et acte anormal de gestion
    • La transmission de l’entreprise
    • Les difficultés de la TVA
    • Les holdings
    • L’intégration fiscale
    • Fusion, scissions, apports partiels d’actif
    • Les sociétés civiles immobilières
    • TVA des activités immobilières
    • Fiscalité des opérations financières
    • Fiscalité internationale
    • Principes de fiscalité internationale
    • Fiscalité personnelle
    • La fiscalité personnelle des professions libérales
    • L’impôt sur la fortune immobilière
    • Gestion fiscale du patrimoine
    • Contrôle Fiscal
    • Contrôle fiscal et procédures de redressement
    • Contentieux de l’impôt, du recouvrement, recours gracieux

    Modalité de validation

    Attestation de réalisation

  • Diplôme Universitaire Droit Rural - Fiscalité et Comptabilité Agricole

    En présentiel

    Diplôme proposé par l’UFR Droit, Sciences Economique et Politique Inscriptions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Responsable pédagogique en charge de la formation : Madame Christelle COUTANT-LAPALUS

    Rythme

    7 journées de 7heures.  49h sur 7 jours de cours (dont 1h d’examen)

    Dates

    Du 31/01/2025 au 14/03/2025

    Lieu

    UNIVERSITÉ DE BOURGOGNE

    Esplanade Érasme

    BP 278777

    21078 Dijon Cedex

    Campus Universitaire de Mâcon

    Tarif

    1 700,00 €

    Description

    Les 6 Diplômes Universitaires découlent directement du Master 2 «Droit Rural», chacun des DU étant accessible dans le cadre de la formation continue.

    Ce dispositif sur-mesure permet une formation personnalisée et adaptée à chaque profil.

    Qui peut s'inscrire ?

    La formation s’adresse à toute personne exerçant une activité professionnelle à caractère juridique, fiscal, comptable, économique dans le secteur agricole ou rural, Pour les personnes souhaitant accéder à l’un de ces diplômes et ne possédant pas les prérequis ; l’accès à la formation s’effectue sur décision du responsable de la formation après avis de la commission de sélection de l’entrée de Master 2 de droit rural, Elle est accessible aux salariés dans le cadre du plan de formation, en congé individuel de formation ou à titre individuel.

    Pré-requis

    - La formation est ouverte :

    Aux titulaires d’un diplôme de niveau Bac+2 justifiant de 3 années d’expérience professionnelle,

    A défaut, l’accès peut être envisagé après validation des acquis (décret du 23 août 1985) spécialement pour les candidats ayant acquis une expérience significative d’une durée minimale de 5ans, notamment dans les secteurs agricoles, viticoles ou ruraux.

    Objectifs

    • Savoir poser un diagnostic sur la situation financière d’une entreprise agricole,
    • Connaître les méthodes d’évaluation d’une entreprise agricole,
    • Maîtriser la fiscalité des revenus en agriculture dont les bénéfices agricoles (BA),
    • Connaître la fiscalité applicable à l’occasion de toutes transmissions à titre gratuit ou à titre onéreux,
    • Assurer la comptabilité d’une entreprise agricole,
    • Maîtriser le sort des plus-values professionnelles,
    • Savoir rédiger la déclaration de revenus d’un agriculteur.

     

    Compétences visées

    Maitrise de :

    • Du diagnostic sur la situation financière d’une entreprise agricole,
    • Des méthodes d’évaluation d’une entreprise agricole,
    • De la fiscalité des revenus en agriculture dont les bénéfices agricoles (BA),
    • De la fiscalité applicable à l’occasion de toutes transmissions à titre gratuit ou à titre onéreux,
    • La comptabilité d’une entreprise agricole,
    • La rédaction de la déclaration de revenus d’un agriculteur.

    Modalité d’évaluation

    Examen sur table

    Modalités de validation

    Diplôme universitaire

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